Le règlement d'usage de la marque OJS a été voté le 12 décembre 2013.
La marque collective OJS est utilisée par des organisateurs pour garantir la fiabilité des données chiffrées de leurs manifestations commerciales. Les organisateurs autorisés à utiliser cette marque s’engagent à respecter les prescriptions du présent règlement d’usage.
La marque simple OJS a été déposée à l’INPI le 7 décembre 2009, sous le numéro 09 697 397.
La marque collective OJS fait l'objet d'une demande d’enregistrement à l’INPI par UNIMEV.
Si vous souhaitez connaître l'ensemble des engagements auxquels se conforment les organisateurs pour pouvoir utiliser la marque OJS pour leurs événements, cliquez ci-dessous
OJS - Les statistiques des foires salons congrès
11 rue Friant - 75014 Paris - Tél. : 01 53 90 20 00 - Fax : 01 53 90 20 15 - e-mail : contact@ojs.asso.fr
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